1. Avis aux utilisateurs
Veuillez lire attentivement ces conditions de licence. En installant et en utilisant BOS®, vous acceptez toutes les conditions du présent document.
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2. Généralité, définitions
Ce document fait partie des accords entre le client, qu’il s’agisse d’une personne physique ou d’une personne morale (ci-après le » Client « ) et ProfiSoft Services AG, CH-3015 Berne (ci-après » PSS-AG « ), lorsque le Client effectue un achat et/ou une installation du produit logiciel « Business Organizing Software » (ci-après dénommé » BOS® » ou le » Logiciel « ).
Outre la partie logicielle, BOS® comprend tous les supports, documents imprimés et documentations en ligne ou sous forme électronique, ainsi que les mises à jour et compléments du BOS® fournis à l’origine par PSS-AG.
Le terme « utilisation » désigne l’accès, l’installation, le téléchargement, la copie ou toute autre utilisation des fonctions du logiciel conformément à la documentation. BOS® fait l’objet d’une licence, il n’est pas vendu.
3. Propriété des droits d’auteur
3.1. Les droits d’auteur
BOS® est la propriété de PSS-AG. BOS® est protégé par des lois et accords concernant la propriété intellectuelle. L’indication de l’auteur et les noms des produits ne doivent pas être supprimés de BOS®.
4. Réservation de droits
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